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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays de Bitche

Pays de Bitche

[Acteur 57636] - Communauté de communes du Pays de Bitche (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays de Bitche

(Code SINOE : 57636)

4 Rue du Général Stuhl
Bp 80043
57230 - Bitche Cedex

Tél. 0387969945
Fax.
Mél. contact@cc-paysdebitche.fr
Mél Service Env. service.om@cc-paysdebitche.fr
Site internet. www.cc-paysdebitche.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200069441
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
La collecte est réalisée en multiflux (sacs oranges (RSOM), bleus (OMr) et verts (Biodéchets) dans le même bac). Chacun des services est dissocié.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 23/04/2018 - Oui Citeo SYDEME
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2021 - Oui Ecosystème SYDEME
06C5 Agrément COREPILE 03/05/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 15/06/2018 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 24/10/2018 - Oui Eco-Mobilier SYDEME
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Si oui, en quelle année ? : 2022

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2016
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 32 648 (46 communes)

Population adhérente pour la collecte : 32 648 (46 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 46
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57 Achen 01/01/2017 - 949
57 Baerenthal 01/01/2017 - 727
57 Bettviller 01/01/2017 - 831
57 Bining 01/01/2017 - 1 137
57 Bitche 01/01/2017 - 4 714
57 Bousseviller 01/01/2017 - 106
57 Breidenbach 01/01/2017 - 304
57 Éguelshardt 01/01/2017 - 470
57 Enchenberg 01/01/2017 - 1 195
57 Epping 01/01/2017 - 578
Résultats de 1 à 10 sur 46
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information