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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Brionnais SUD Bourgogne

Brionnais SUD Bourgogne

[Acteur 57585] - Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne (71)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Brionnais SUD Bourgogne

(Code SINOE : 57585)

4 Rue élie Maurette
71170 - Chauffailles

Tél. 0385265220
Fax. 0385265221
Mél. cc@brionnaissudbourgogne.fr
Mél Service Env. environnement@brionnaissudbourgogne.fr
Site internet. brionnaissudbourgogne.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20007054800017
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
ex Communauté de Communes la Clayette Chauffailles en Brionnais

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/07/2022 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 05/04/2018 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 12/10/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2023 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 15/04/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 24/02/2020 - Oui ECOMAISON
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2017 - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Caractérisations menées par le SMEVOM (OMR et CS : papiers et emballages)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 14 789 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 14 789 (29 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 29
< 1 2 3 >
71 Amanzé 01/01/2017 - 207
71 Anglure-sous-Dun 01/01/2017 - 140
71 Baudemont 01/01/2017 - 624
71 Bois-Sainte-Marie 01/01/2017 - 179
71 Chassigny-sous-Dun 01/01/2017 - 588
71 Châteauneuf 01/01/2017 - 83
71 Châtenay 01/01/2017 - 165
71 Chauffailles 01/01/2017 - 3 576
71 Colombier-en-Brionnais 01/01/2017 - 311
71 Coublanc 01/01/2017 - 824
Résultats de 1 à 10 sur 29
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information