•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Terre d'Eau

Terre d'Eau

[Acteur 57488] - Communauté de communes Terre d'Eau (88)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Terre d'Eau

(Code SINOE : 57488)

58 Rue des Anciennes Halles
88140 - Bulgnéville

Tél. 0329052924
Fax.
Mél. contact@cc-terredeau.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-terredeau.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006868200018
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
réemploi sur decheterie de contrexeville avec Association Minos

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02B Entreposage des DASRI et assimilés et des pièces anatomiques 01/01/2017 - Oui Préfecture EVODIA
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 19/04/2018 - Oui Citeo EVODIA
06C2 Agrément ECOSYSTEM 10/03/2015 - Oui Ecosystème EVODIA
06C5 Agrément COREPILE 21/07/2016 - Oui COREPILE EVODIA
06D Agrément REFASHION 03/03/2021 - Oui Eco TLC EVODIA
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 27/06/2019 - Oui EcoDDS EVODIA
06F Agrément ECOMAISON 19/12/2019 - Oui Eco-Mobilier EVODIA

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • Commentaire : OMR : 2019 - 2020 CS : chaque semestre

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : EVODIA et repris en octobre 2022 avec un nouveau PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 16 490 (45 communes)

Population adhérente pour la collecte : 16 490 (45 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 45
< 1 2 3 4 5 >
88 Aingeville 01/01/2017 - 61
88 Aulnois 01/01/2017 - 144
88 Auzainvilliers 01/01/2017 - 162
88 Bazoilles-et-Ménil 01/01/2017 - 133
88 Beaufremont 01/01/2017 - 88
88 Belmont-sur-Vair 01/01/2017 - 115
88 Bulgnéville 01/01/2017 - 1 492
88 Contrexéville 01/01/2017 - 2 679
88 Crainvilliers 01/01/2017 - 186
88 Dombrot-sur-Vair 01/01/2017 - 238
Résultats de 1 à 10 sur 45
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >
PLPDMA
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >