•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : SITCOM Côte Sud des Landes

SITCOM Côte Sud des Landes

[Acteur 5] - SITCOM Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des DMA Côte Sud des Landes (40)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITCOM Côte Sud des Landes (SITCOM)

(Code SINOE : 5)

62 Che du Bayonnais
Zone Industrielle Arriet
40230 - Benesse-maremne

Tél. 0558720394
Fax. 0558724757
Mél. contact@sitcom40.fr
Mél Service Env. preventiondechets@sitcom40.fr
Site internet. www.sitcom40.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
N° SIRET/SIREN : 25400197700035
Acteur créé le : 12/01/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Agrément : PV Cycle : 13/04/2017


Refus de tri pour la totalité de la collecte sélective : 94.02 T
La CAGD 1834 exerce la compétence collecte OM + CS seule la compétence traitement est déléguée au Sitcom

2017 : Mise en place du compostage dans les établissements depuis 2015 (44 établissements concernés) :
- 11 composteurs en école maternelle et primaire
- 4 en centre aéré
- 1 en maison de retraite
- 28 en petites structure

Recyclerie : voyage Soustons et emmaus Tarnos
et mise en place de conteneurs maritimes dédiés aux dons sur 5 déchèterie

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 26/09/2018 - Oui Préfecture
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 08/02/2018 - Oui Citeo Barème F pour emballages
06A5 Agrément SOREN 13/04/2017 - Oui SOREN
06C2 Agrément ECOSYSTEM 19/01/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 08/07/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 12/03/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 09/12/2011 - Oui
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/08/2013 - Oui
06F Agrément ECOMAISON 09/09/2018 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 30/08/2013 - Oui
06N Agrément ALIAPUR 26/09/2018 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Caractérisation OMR: 2011-2012 En déchèterie: 2011-2012 Pas de caractérisation en 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 09/10/2023
    • Date de la dernière commission de suivi : 05/07/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : Un plan d'action d'économie circulaire est en place sur le territoire du SITCOM (géré par le SITCOM)
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.sitcom40.fr/fileadmin/documents/1-sitcom/Documents_cadres/PLPDMA-2023-2026-sitcom40.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 190 233 (76 communes)

Population adhérente pour la collecte : 130 879 (56 communes)

Population adhérente pour le traitement : 190 233 (76 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
40 Communauté de Communes Côte Landes Nature (6139) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 30/12/2002 - 10 13 296
40 Communauté de Communes du Seignanx (6140) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 30/12/2002 - 8 30 763
40 Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud (2543) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 30/12/2002 - 23 73 742
40 Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans (57897) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 24 24 625 9 9
40 Grand Dax Agglomération (1834) Traitement 30/12/2002 - 20 58 777 20
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information