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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Chartres Métropole

Chartres Métropole

[Acteur 47] - Communauté d'Agglomération Chartres Métropole (28)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Chartres Métropole

(Code SINOE : 47)

Place des Halles
Hotel de Ville
28000 - Chartres

Tél. 0237913520
Fax.
Mél. contact@agglo-ville.chartres.fr
Mél Service Env. dechets@agglo-ville.chartres.fr
Site internet. www.chartres-metropole.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003318100013
Acteur créé le : 01/01/1993
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Pour l'installation 6741 - une structure est en charge de l'exploitation : Chartres Metropole Traitement et Valorisation / 02 37 36 98 27 / 84372141600017 /contact@cm-tv.fr

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 20/11/2008 - Oui Préfecture Aliapur
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 25/05/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 25/05/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 18/10/2013 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 26/12/2013 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 08/04/2015 - Oui Eco-Mobilier Début des soutiens le 01/03/2015
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Prévention

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2025
    • Commentaire : OMR : 2016, 2017,2018, 2019, 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 05/05/2022
    • Date de la dernière commission de suivi : 27/02/2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Prévention

    • Votre collectivité projette-elle de réaliser des défis citoyens ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 10
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 76

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 935
    • Année de démarrage du programme : 2015
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 8467
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 2
    • Année de démarrage du programme : 2019
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 50

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 1336,799

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 138 355 (67 communes)

Population adhérente pour la collecte : 138 355 (67 communes)

Population adhérente pour le traitement : 138 355 (67 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 67
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28 Allonnes 01/01/2018 - 327 Collectée par SICTOM Région d'Auneau jsq 2020
28 Amilly 01/01/2011 - 1 951
28 Bailleau-l'Évêque 01/01/2011 - 1 128
28 Barjouville 01/01/2012 - 1 699
28 Berchères-les-Pierres 01/01/2011 - 998
28 Berchères-Saint-Germain 01/01/2011 - 924
28 Boisville-la-Saint-Père 01/01/2018 - 711 Collectée par SICTOM Région d'Auneau jsq 2020
28 Boncé 01/01/2018 - 182 Collectée par SICTOM Région d'Auneau jsq 2020
28 Bouglainval 01/01/2019 - 759
28 Briconville 01/01/2011 - 280
Résultats de 1 à 10 sur 67
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information