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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sud Territoire

Sud Territoire

[Acteur 21047] - Communauté de communes du Sud Territoire (90)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sud Territoire (CCST)

(Code SINOE : 21047)

8 Place Raymond Forni
Bp 106
90100 - Delle

Tél. 0384562607
Fax. 0384562766
Mél. ccst90@cc-sud-territoire.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-sud-territoire.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24900024100029
Acteur créé le : 21/12/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Passage du service OM du SIVOM (code sinoe 1980) vers la communauté de communes à compter du 1er janv. 2011
2011 : Tonnages rentrés dans CCST car aucune différenciation dans le questionnaire reçu.
Fermeture des collectes dites "clients" pour la raison sus-citée.
Au 1er janv 14, sortie de Autrechêne et Novillard (CC Bassin la Bourbeuse) qui rejoignent la CC du Tilleul et la Bourbeuse - Autrechêne et Novillard sont clientes de la CCST
Total de 27 communes avec l'entrée de Joncherey et Thiancourt le 01/01/2013.
Au 01/01/2017 = toujours 27 communes

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 13/12/2017 - Oui Citeo pour emballages et papiers
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2007 - Oui Ecosystème

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? :
    • Commentaire :

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 23 059 (27 communes)

Population adhérente pour la collecte : 23 059 (27 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 27
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90 Beaucourt 01/01/2005 - 4 818
90 Boron 01/01/2013 - 484
90 Brebotte 01/01/2013 - 321
90 Bretagne 01/01/2013 - 359
90 Chavanatte 01/01/2005 - 120
90 Chavannes-les-Grands 01/01/2005 - 340
90 Courcelles 01/01/2005 - 137
90 Courtelevant 01/01/2005 - 360
90 Croix 01/01/2005 - 184
90 Delle 01/01/2005 - 5 543
Résultats de 1 à 10 sur 27
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information