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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Ballons des Hautes-Vosges

Ballons des Hautes-Vosges

[Acteur 1192] - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges (88)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Ballons des Hautes-Vosges

(Code SINOE : 1192)

8, Rue de la Favée
88160 - Fresse-sur-moselle

Tél. 0329620502
Fax. 0329620669
Mél. ccbhv@cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Mél Service Env. prevention@cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Site internet. www.cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200033868
Acteur créé le : 01/01/2013
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 19/04/2018 - Oui Citeo EVODIA
06C5 Agrément COREPILE 21/07/2016 - Oui COREPILE EVODIA
06D Agrément REFASHION 03/03/2020 - Oui Eco TLC EVODIA
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 27/06/2019 - Oui EcoDDS EVODIA
06F Agrément ECOMAISON 19/12/2019 - Oui Eco-Mobilier EVODIA
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2017 - Oui Préfecture EVODIA

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : EVODIA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 13 909 (8 communes)

Population adhérente pour la collecte : 13 909 (8 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 8 sur 8
< 1 >
88 Bussang 01/01/1994 - 1 199
88 Ferdrupt 01/01/1994 - 746
88 Fresse-sur-Moselle 01/01/1994 - 1 574
88 Le Ménil 01/01/1994 - 954
88 Le Thillot 01/01/1994 - 3 018
88 Ramonchamp 01/01/1994 - 1 738
88 Rupt-sur-Moselle 01/01/1994 - 3 334
88 Saint-Maurice-sur-Moselle 01/01/1994 - 1 346
Résultats de 1 à 8 sur 8
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information