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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Rochois

Pays Rochois

[Acteur 1160] - Communauté de communes du Pays Rochois (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Rochois

(Code SINOE : 1160)

1 Place Andrevetan
Maison du Pays
74800 - la Roche-sur-foron

Tél. 0450033992
Fax. 0450032405
Mél. contact@ccpaysrochois.fr
Mél Service Env. dechets@ccpaysrochois.fr
Site internet. www.ccpaysrochois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247400724
Acteur créé le : 30/12/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2018 : Diminution des T de déchets de voirie due à la réorientation d'une partie des tonnage vers la det (7.07t en 2017 à 0.1t en 2018)
T des cartons en pàp inclus dans les T de det

D2022 : emploi :
14 ETP permanents ( inclus le temps encadrement, prévention, facturation, mécanique et polyvalents) sans la déchèterie ou 7,15 ETP en OM pur (PAP = 3,65 et PAV = 3,5)

0,23 ETP INTERIMAIRES (PAP)

D2023
Nous travaillons sur l’optimisation de nos tournées en éliminant les doubles tournées PAP et PAV.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Non Citeo Contrat avec le SIVALOR
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2023 31/12/2027 Oui
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2023 31/12/2027 Oui
06D Agrément REFASHION 01/01/2023 31/12/2027 Oui Contrat avec La Fibre Savoyarde
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 17/06/2019 31/12/2027 Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/09/2022 31/12/2027 Oui Eco-Mobilier
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Caractérisations réalisées tous les ans par le SIVALOR

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2022
    • Date de la dernière commission de suivi : Jnavier 2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.ccpaysrochois.fr/wp-content/uploads/2022/03/PLPDMA-2022-2027-VF.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 30 681 (9 communes)

Population adhérente pour la collecte : 30 681 (9 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 9 sur 9
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74 Amancy 31/12/1999 - 2 790
74 Arenthon 31/12/1999 - 2 257
74 Cornier 31/12/1999 - 1 585
74 Etaux 31/12/1999 - 2 338
74 La Chapelle-Rambaud 31/12/1999 - 242
74 La Roche-sur-Foron 31/12/1999 - 11 091
74 Saint-Laurent 01/01/2003 - 816
74 Saint-Pierre-en-Faucigny 01/01/2003 - 8 615
74 Saint-Sixt 31/12/1999 - 947
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA 2022-2027
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