Fiche d'indicateur
Coûts
CT1à6 - Indicateurs Coûts
| Définition |
Coût complet : totalité des charges hors TVA. Ce coût permet de rendre compte du niveau des charges liées au service rendu par les collectivités sans tenir compte par exemple des produits industriels qui peuvent fluctuer d’une année sur l’autre. Coût technique : coût complet moins les produits à caractère industriel (ventes de matériaux, d'énergie…). Coût partagé : coût technique moins les soutiens apportés par les éco-organismes (filières papiers/emballages, DEEE, déchets dangereux, etc.). La comparaison des coûts technique et partagé permet de mesurer l’impact des soutiens versés par les éco-organismes sur les coûts engagés par les collectivités. Coût aidé HT : coût partagé moins les aides reçues. Coût aidé TTC : somme du coût aidé HT et du montant de la TVA acquittée (TGC dans le cas de la Nouvelle-Calédonie). Le coût aidé HT ou TTC selon le régime fiscal du service, correspond au coût résiduel à la charge de la collectivité et donc à son besoin de financement. Montant du financement déchets : ensemble des contributions perçues pour financer le service (TEOM, redevance spéciale, REOM, contributions des EPCI, facturations en déchèteries…), hors budget général. |
|
|
|
- Evolution des tonnages collectés en déchèterie par type de déchets - Coût de gestion des déchets par flux - Répartition du coût aidé par flux de déchets - Répartition des différentes charges par étape technique en % - Coût de gestion des déchets par typologie d'habitat - Répartition des produits par flux de déchets |
|
