Plate-forme de Co-compostage Belley

Nom et localisation

Plate-forme de Co-compostage Belley

(Code SINOE : 13445)

Site de Co-compostage
St Martin de Bavel, Brens, le Platre
01300 - Belley

Tél. 0479810199
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/06/2000
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Capacité de traitement sur l'ensemble des sites : 1 500 à 3 000 T dont 800 à 1 500 T de déchets verts (structurant)
Modalité d'écoulement : utilisation direct par les agriculteurs.
Préparation du co-compostage sur site (réception, mélange) puis co-compostage en bout de champ.
Sans information sur l'emploi
d2021: 3 plateformes de co-compostages qui appartiennent à des agriculteurs. Pas de personnel CCBS

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Bugey Sud

(Code SINOE : 55634)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200040350

34 Grande Rue - Bp 3
01300 Belley
Tél. 0479810199
Fax. 0479814102
Mél. accueil@ccbugeysud.com
Site Internet www.bugeysud-trimax.fr
Commentaire :
01/2014: fusion des CC Belley Bas Bugey/ Bugey Arène Furans/ Colombier/ Terre d'eaux et commune d'Artemare pour créer la CC BUGEY SUD.
2014-15: la CC gère les OM pour les 5 com de l'ex CC Terre d'eaux + traitement au SITOM Nord Isère, les autres sont gérées par le SIVOM Bas Bugey
01/2017: extension aux communes de Belmont-Luthézieu, Brénaz, Champagne-en-Valromey, Chavornay, Lochieu, Lompnieu, ruffieu, Sutrieu, talissieu, Vieu et Virieu-le-Petit (reprend la compétence du SIVOM Bas Bugey)

2019 : evol OM du PAP à AV. mise en place progressive en 2019.
d2020 : mise en place contrôle d'accès = baisse tonnages ;
-depuis le 01/03/20, les communes du Haut Valromey (regroupement de Songieu, Hotonnes, Grand Abergement et Petit Abergement) et de Ruffieu ont accès, par convention, à la déchèterie d'Hauteville de Haut Bugey Agglo.
2023: Fusion de Béon (01039) et Culoz (01138) en Culoz-Béon (01138)
2024: Zones denses couvertes par 40 conteneurs grutables à biodéchets (60% pop desservie)

Exploitant

Communauté de communes Bugey Sud

(Code SINOE : 55634)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200040350

34 Grande Rue - Bp 3
01300 Belley
Tél. 0479810199
Fax. 0479814102
Mél. accueil@ccbugeysud.com
Site Internet www.bugeysud-trimax.fr
Commentaire :
01/2014: fusion des CC Belley Bas Bugey/ Bugey Arène Furans/ Colombier/ Terre d'eaux et commune d'Artemare pour créer la CC BUGEY SUD.
2014-15: la CC gère les OM pour les 5 com de l'ex CC Terre d'eaux + traitement au SITOM Nord Isère, les autres sont gérées par le SIVOM Bas Bugey
01/2017: extension aux communes de Belmont-Luthézieu, Brénaz, Champagne-en-Valromey, Chavornay, Lochieu, Lompnieu, ruffieu, Sutrieu, talissieu, Vieu et Virieu-le-Petit (reprend la compétence du SIVOM Bas Bugey)

2019 : evol OM du PAP à AV. mise en place progressive en 2019.
d2020 : mise en place contrôle d'accès = baisse tonnages ;
-depuis le 01/03/20, les communes du Haut Valromey (regroupement de Songieu, Hotonnes, Grand Abergement et Petit Abergement) et de Ruffieu ont accès, par convention, à la déchèterie d'Hauteville de Haut Bugey Agglo.
2023: Fusion de Béon (01039) et Culoz (01138) en Culoz-Béon (01138)
2024: Zones denses couvertes par 40 conteneurs grutables à biodéchets (60% pop desservie)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01WB Agrément sanitaire SPAN catégorie 3 - - Non 01
01WC Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 effluents d'élevage - - Non 01
01WD Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 autre que effluents d'élevage - - Non Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04I Qualité du compost-Norme NF U 44-051 - - Non 01

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information